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Mis à jour le 2 octobre 2026
Dans cette prestationTrancher une concordance
LCB-FT · Pas à pas

Trancher une concordance

Une concordance de nom n’est pas une identité. Quand une vérification rend « Correspondance » ou « Correspondance partielle », une personne de l’étude dit, sur les éléments d’identité, s’il s’agit de la même personne. « Commissaire », « Admin d’étude » et « Opérateur » peuvent tous trancher.

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La marche à suivreCopier le lien

  1. 1.Ouvrez la file « À trancher ». Son titre porte le nombre de vérifications qui attendent (« À trancher · … »). Elle s’ouvre par « À trancher » dans « LCB-FT », par « Trancher » sur l’accueil de « LCB-FT » ou dans la file du jour, ou depuis le dossier d’une vérification.
  2. 2.Choisissez la personne dans la liste 1. Si vous venez du dossier d’une vérification à trancher, la file s’ouvre sur elle. Une ligne « Dossier en cours » ne se tranche pas encore : son dossier de preuve n’est pas complet. À droite, « Décision pas encore demandée » remplace les boutons ; cliquez « Recharger » pour relire la file.
  3. 3.Confrontez l’« Identité criblée » à chaque fiche 2. Chaque case dit « identique », « partiel », « divergent » ou « non criblé ». Au-delà de trois fiches, les boutons « Confronter la fiche » suivis du numéro de la fiche au registre en affichent une autre.
  4. 4.Pour écarter : « Écarter », un motif, puis « Écarter » de nouveau 3. Le motif se choisit sous « Motif de l’écartement ». Avec « Autre — préciser », écrivez-le dans « Préciser ». « Annuler » referme sans rien enregistrer.
  5. 5.Pour confirmer : « Confirmer la concordance », puis « Confirmer définitivement » 3. L’écran rappelle d’abord ce que la loi demande à l’étude : les mesures de gel s’appliquent sans délai, et les démarches auprès de la DG Trésor se font hors de Nexcan.
  6. 6.La décision enregistrée, la vérification est facturée. Qu’elle écarte ou qu’elle confirme, la décision fait la ligne de la vérification au relevé.
La file des concordances : la personne choisie dans la liste, sa confrontation avec la fiche du registre, et les boutons de décision.
Fig. 1La file : la personne choisie (1), la confrontation (2), les boutons de décision (3). Les lignes « Dossier en cours » ne se tranchent pas encore.
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Ce que vous voyez à l’écranCopier le lien

« Fiches du registre concordantes », ou « Fiche du registre concordante »
Pour chaque fiche : son numéro, le nom, la nature, les « Alias » et le « Régime ».
« Éléments non fournis, et donc non comparés »
Ce que vous n’avez pas donné à la vérification, et qu’elle n’a donc pas pu comparer.
« Écartés automatiquement »
Les vérifications écartées par la règle de la date de naissance. Chaque ligne mène à son dossier de preuve, où « Rendre à la file » la remet à trancher : le motif « Date de naissance différente » posé automatiquement est retiré, et qui tranche choisit le sien quand le dossier est refait.
« Ouvrir le dossier de preuve »
Après une décision, l’écran rappelle la personne et l’issue (« … : écarté. » ou « … : concordance confirmée. »), et dit que la synthèse du dossier va être refaite. Ce lien mène au dossier.
« Ce criblage n’est pas à trancher. »
La vérification d’où vous venez n’a pas de concordance à trancher (« Néant », « Erreur », « Pas encore criblé ») ; « Ouvrir le dossier de preuve » y mène.
« Tranché · … »
Une vérification déjà tranchée s’ouvre en lecture : sa décision, qui l’a prise et quand, ou « Écarté automatiquement, le … ». « Revoir la confrontation », sur son dossier, y mène aussi.
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Limites connuesCopier le lien

Une décision est définitive
« Écarté » et « Confirmé » ne se reprennent pas. Seul un écart automatique se rend à la file, depuis son dossier de preuve.
La confirmation n’a pas de motif
Elle garde son auteur et son heure, mais pas la fiche reconnue. Voir Lire un résultat.
Une erreur n’entre pas dans la file
Elle se relance depuis son lot de vérification. Voir Lots de vérification et erreurs.
Au téléphone, la liste passe au-dessus
Après avoir choisi une personne, faites défiler jusqu’à sa confrontation.
« Préciser » tient en 1 000 caractères
Au-delà, la décision est refusée.
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Si ça ne marche pasCopier le lien

« Le dossier de preuve n’est pas encore complet : la décision vous sera demandée quand il le sera. »
Attendez quelques instants, puis cliquez « Recharger ». Si le dossier ne se complète pas, voir Dossier de preuve.
« Écarter » reste grisé, avec « Un écartement se motive. »
Choisissez un motif sous « Motif de l’écartement ».
« Un écartement se motive : choisissez un motif. »
Choisissez un motif sous « Motif de l’écartement », puis cliquez « Écarter ».
« Précisez le motif. »
Le motif qui demande une précision laisse « Écarter » grisé tant que « Préciser » est vide : écrivez-la.
« Ce criblage a déjà été tranché. Rechargez la file. »
Quelqu’un a décidé avant vous. Rechargez la page.
« La décision n’a pas été enregistrée. »
Rien n’a été écrit. Vérifiez la longueur de « Préciser » ; si le message revient, reconnectez-vous.
« La décision n’a peut-être pas été enregistrée. Rechargez la file pour le vérifier. »
Rechargez la page : une décision enregistrée a retiré la personne de la file.
« Plus de 200 criblages attendent une décision. Le journal les montre tous : filtrez « À trancher ». »
La file compte aussi les écarts automatiques, et ne s’ouvre plus. Cliquez « Journal des criblages » sous le message : il s’ouvre filtré sur « À trancher ». Prévenez votre contact Nexcan.