Catégories et mentions
Ce que la revue range et ce que le procès-verbal imprime. Pour les gestes, voir Corriger une ligne et Propriété d’un bien.
Les catégories et leur ordreCopier le lien
Huit catégories, dans l’ordre où le procès-verbal et son récapitulatif les impriment :
- Incorporel
- Imprimée « INCORPOREL ».
- Mobilier de bureau
- Imprimée « MOBILIER DE BUREAU ».
- Matériel roulant
- Imprimée « MATERIEL ROULANT ». Les véhicules lus sur une carte grise annotée y vont.
- Matériel d’exploitation
- Imprimée « MATERIEL D'EXPLOITATION ».
- Cheptel
- Imprimée « CHEPTEL ».
- Location - crédit-bail - dépôt
- Imprimée « LOCATION - CREDIT-BAIL - DEPOT ». Les biens d’un tiers y passent.
- Stock
- Imprimée « STOCK », suivie au récapitulatif de la référence du stock.
- Fonds de commerce
- Imprimée « FONDS DE COMMERCE », toujours la dernière.
Le chiffre romain est un rang, compté sur les catégories présentes dans le dossier : un inventaire sans incorporel ni mobilier de bureau commence à « I- MATERIEL ROULANT ». Une pièce dont aucun feuillet ne porte de titre de catégorie s’imprime sous « SANS CATEGORIE », en dernier, sans numéro.
Une étude peut avoir ses propres catégories, 40 au plus, déclarées par Nexcan : le volet les propose en tête de « Catégorie · l’ordre du document ».
Ce qui s’imprime sous une désignationCopier le lien
- La mention de propriété
- En italique, sous la désignation, dans la même case. La lecture la compose avec le mot du feuillet : « Location », « Location longue durée », « Crédit-bail », « Dépôt », « Dispo », « Appartenant à ». « Perso » devient « Appartenant au dirigeant ».
- Une accolade au même propriétaire
- Une seule fois, en bas. Une accolade mêlée garde la mention de chaque bien.
- « Sur désignation »
- En italique, après la mention : bien décrit sur déclaration, non vu. Écrit en titre au feuillet, il couvre les lignes suivantes de la page, jusqu’au prochain titre de pièce ou de catégorie.
- La quantité
- En tête de la désignation, en chiffres : « 8 Tables pliantes ». Pas de colonne quantité ; un nombre déjà en tête (« 8x », « 08 ») n’est pas répété, et la quantité ne multiplie jamais le montant.
Mémoire, remarques et lignes rayéesCopier le lien
- « Mémoire »
- Dans une colonne de montant vide, quand la ligne porte « Mémoire » ou la propriété d’un tiers ; un montant porté s’imprime tel quel. Une catégorie dont toutes les lignes sont « Mémoire » l’imprime à son total.
- Une remarque
- Un paragraphe qui commence par « Remarque », « Observation » ou « NB », et le renvoi « Voir 3 cartes grises » : une rangée en italique, sans montant, hors des totaux.
- Une ligne biffée
- Imprimée rayée, hors des totaux.
- Une ligne écartée
- Imprimée nulle part.
- Un bien d’un tiers
- Il reste dans les totaux.
Le récapitulatifCopier le lien
Un total par catégorie présente, puis « TOTAL GENERAL ». Après « STOCK » s’imprime la référence du stock : « Prix d’achat HT » ou « Déclaré pour une valeur de », suivi du montant, ou la base seule. Elle se porte dans la vue Document de la revue, par « Porter la référence du stock ».
Nexcan ne chiffre jamais le fonds de commerce. Quand le jugement le mentionne et que l’inventaire ne le porte pas, la file propose « Ajouter la ligne « Fonds de commerce » » : la ligne naît sans montant, dans la dernière catégorie.
Ce que vous voyez à l’écranCopier le lien
La vue Document de la revue range les lignes comme le procès-verbal et finit par la bande « Récapitulatif ». Une pièce sans titre de catégorie y paraît sous « Sans catégorie ».
Limites connuesCopier le lien
- Une pièce sans catégorie n’est pas signalée
- Aucun point de la file ne la vise : relisez le récapitulatif avant de terminer.
- Les plaques reconnues
- Seule une immatriculation au format AB-123-CD envoie un véhicule en « Matériel roulant » ; une ancienne plaque reste dans la pièce du feuillet.
- Un propriétaire que la lecture écarte
- Plus long que 40 caractères, ou écrit sans la nature de la propriété, il n’est pas imprimé : la ligne arrive en doute sur sa désignation.
- Le fonds de commerce en page 2 du jugement
- Mentionné seulement en page 2 d’un jugement dont la page 1 suffit à l’en-tête, il n’est pas lu.
- Les catégories de l’étude
- Elles ne se règlent pas depuis l’application : demandez-les à votre contact Nexcan.
- Une catégorie propre à l’étude, au procès-verbal
- Ce que le procès-verbal imprime pour une catégorie propre à l’étude n’est pas décrit ici.
Si ça ne marche pasCopier le lien
- « Le jugement mentionne un fonds de commerce absent de l’inventaire »
- Cliquez « Ajouter la ligne « Fonds de commerce » » sur le point.
- « Le nombre de cartes grises annoncé diffère des véhicules lus »
- Comparez le renvoi du feuillet aux véhicules lus ; un véhicule loué compte aussi. Ce signalement ne bloque pas la signature.
- « Doute · désignation »
- Sur un bien d’un tiers, complétez la mention imprimée dans le volet.
- « Cette catégorie n’est pas celle de l’étude. »
- Choisissez une catégorie de la liste du volet.
